Marque enregistrée - Marque en non vigueur
THE SWAN
Numéro de dépôt :
1109759
Date de dépôt :
26/09/1978
Lieu de dépôt :
Tri. Grenoble
Présentation de la marque THE SWAN
Déposée le 26 septembre 1978 par BOUVIER Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Grenoble), la marque française « THE SWAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque THE SWAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1109759.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque THE SWAN est expirée depuis le 26 septembre 1988.
BOUVIER Georges a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-017